Introduction: Droit de la famille

• Définir la famille n'est pas aisée, par ce terme on désigne couramment l'ensemble des personnes unis par les liens de parentés ou d'alliance dans un sens plus large, et la famille qu'on appelle aussi "la famille nucléaire", elle est composé d'un couple et des enfants souvent mineurs
• La famille n'a pas de définition, elle n'est pas une notion juridique mais pourtant cette notion n'est pas ignoré du droit et de ses sources
• Le droit de la famille à connu une révolution importante sur le plans historique, socioculturel et sur l'impact économique, et une diversité des modèles familiaux c'est progressivement affirmé mais également une longévité et une exceptionnelle vitalité de la famille
• Famille

  Un facteur de démographique, un facteur économique, et un rôle de protection
• Famille

  Elle représentes les premier repaires de l'enfant
• Lien familial

  Peut résulter de la filiation ou de l'alliance (tel que le mariage)
• Filiation

  Peut découler d'un lien biologique ou d'un lien artificiel, d'un lien juridique
• Avant l'Ordonnance du 4 juillet 2005, le droit français connaissait la distinction entre la filiation légitime et la filiation naturel, mais cette ordonnance a supprimer cette terminologie dans le but de permettre une condition juridique d'égalité de tout les enfants
• Parenté

  Se divise en ligne directe et en ligne collatérale
• Ligne directe


  • Entre le père et le fils, il y a un degré, entre le grand-père et le petit-fils, il y a 2 degrés
• Ligne collatérale


  Unie des personnes qui ont un auteur commun, comme les frères et sœurs
• Le droit malgré la liberté interdit le mariage entre parent proche
• Cercle familial

  Deux principale conception de la famille se sont imposé: la genèse patricia issue du droit romain, et la conception issue du christianisme
• Avec le temps, l'influence de l'Eglise faiblit, d'abord au 16 ème siecles avec l'Ordonnance de Gaulois 1579 et l'Edit de Versailles de 1787, commence alors la sécularisation du droit de la famille et des compétences ecclésiastiques
• Le Code civil, est une œuvre législative extraordinaire, il apporte des solutions plus traditionnelles et le mariage est au cœur, avec la puissance paternel et les privilèges des femmes mariées
• A partir de la deuxième moitié du 20 ème siècles, la famille jusqu'à lors patriarcale connaît des changement radicaux, avec le principe d'égalité des époux, l'autorité parentale, l'égalité des enfants, le divorce par consentement mutuel, et la reconnaissance de pluralité de modèles familiaux
• La Cour Européenne a consacré la modalité de pluralité des modèles familiaux, notamment dans l'article 8 de la Convention Européenne qui garantie le droit au respecte de la vie privée familiale
• Juridiction familiale

  Juge des enfants, juge aux affaires matrimonial (remplacé par le JAF), le JAF est le juge compétent pour les questions du droit de la famille
• Durant l'évolution du droit français, on va vers une déjurisation du contentieux, on cherche les réponses en dehors des juridictions c'est-à-dire par une médiations, en droit de la famille la médiation a déjà été proposer par une loi du 26 mai 2014
• En droit de la famille il y a des questions de droit privé mais aussi de droit publique