D1- Débuts du régime parlementaire de 1791 à 1812

• Philosophes développent: Libéralisme= Mouvement de pensée pronant liberté et égalité.
• Monarchie absolue= Système politique ou roi\reine ont tous les pouvoirs.
• Républicanisme: Idéologie politique ou pouvoir de gouverner appartient au peuple. Ce mouvement est orgine de la révolution américaine et francaise.
• L'États-unis d'Amérique inspire autres colonie d'Amérique
• 3e constition= Acte constitionnel 1791: Divise colonie en 2 province (Bas-canada et Haut-Canada), Terre en cantons et le roi ne retire par les droits accordés au canadiens par l'Acte de québec en 1774
• Avant= Monarchie constitionnelle: Régime politique ou chef d'État était le souverain dont les pouvoirs sont limités par une constition.

  Nouveau= Parlmentarisme: Régime politique ou représentants élus\nomms forment un Parlement pour discuter ou voter lois.
• Acte constitutionnel (1791): Droit de vote et élire députés mais conditions : Sujet britannique, agée de 21 ans et plus et propriétaire foncier.
• Luttes parlementaire dans Bas-Canada:

  1. Choix du président : ne s'entendent.
  2. Langue: britannique= anglais, canadiens= francais
  3. Prisons: financement de la construction des prisons. Britannique= taxer propriétaire foncer. Canadien= opposent a cette mesure.
• Opposition entre députés brittanique et canadiens entrainent 2 partis politique:

  Parti candien= ++ dép. canadien, -- britannique, ++ chambre d'assemblée, réformiste, journaux pour diffuser et exprimer idée= Le canadien et le Vindicator.

  Tory party= dép. britannique,gouverneur, conseiller, -- chambre d'assemblée, journaux pour diffuser et exprimer idée= Québec mercury et Montréal Gazette.
• 1. Chambre d'assemblée= dép. approuve ou modifie projet de lois
  2. conseil législatif= approuve ou modifie projet de lois
  3. gouverneur= autorise loi et peut utiliser droit de veto (bloquer loi)
  4. conseil exécutif= applique lois.