Ancien Régime
Cards (101)
- Dates de l'Ancien Régime ?
- Quel droit se développe particulièrement sous l'Ancien Régime ?
- Quelles sont les conséquences de la mise à écrit de la coutume ?
- L'écrit de la coutume donne place au début de ...
- A qui appartient l'idée de rédaction des coutumes ?
- Quelles sont les dates de Charles VII ?
- Quelle ordonnance est à l'origine de la rédaction de la coutume ? Date
- Quelle ordonnance présente les nouvelles modalités de rédaction de la coutume ?
- Date de l'ordonnance de Moulin ?
- Qui rédige l'ordonnance de Moulin ?
- Portée de l'ordonnance de Moulin ?
- Comment s'appellent les articles adoptés ?
- Comment s'appellent les articles qui posent difficulté ?
- Date de Louis XII ?
- Quel est le surnom de Louis XII ?
- Comment sont les pouvoirs des commissaires ?
- Comment lui sont attribués ses pouvoirs ?
- Quelle est la coutume modèle en cas de silence sur une question de droit ?
- Qui est le commentateur de la coutume d'Anjou ?
- Qui est le commentateur pour la coutume de Troyes ?
- Qui est le commentateur pour la coutume du Nivernais ?
- Quelles sont les sources laïques du droit sous l'Ancien Régime ?
- Au cours de quel siècle renaît le droit romain ?
- Quels sont les deux mouvements doctrinaux de la renaissance du droit romain ?
- La méthode historique est-elle ancienne ou nouvelle ?
- Grand romaniste qui fait parti de la méthode historique ?
- Date de Cujas ?
- Quel édit signe la ré-apparition de l'enseignement du droit romain dans les universités ? Date
- A quelle région correspond les pays de droit écrit ?
- A quelle région correspond les pays de la coutume ?
- A quelle pratique avait recours les notaires pour écarter le droit romain ?
- Quel était le droit commun dans les pays de droit écrit ?
- Pouvait-on remédier aux clauses de renonciations ? Comment ?
- Qui reconnaît au roi le droit de légiférer en matière privée (même contre les coutumes) par ordonnances ?
- Qui prononce l'adage "Si veut le roy, si veut la loy" ?