Introduction au drt

• Règle résumée par la formule de Blaise Pascal


  La justice soit forte et que la force soit juste
• Droit


  Expression de ce qui est fort et juste
• Le droit a un double caractère
• Ce double caractère se retrouve dans les symboles et mots qui évoquent le droit
• Symboles du droit


  Femme tenant un glaive et une balance
• Glaive


  • Symbole de la puissance et de la force, synonyme de violence et de contrainte
• Balance


  • Symbole de ce qui est juste, synonyme de mesure et d'équilibre
• Règles et normes


  Ont une double signification : instrument de mesure et principe contraignant
• Ordre


  Double signification : contrainte et harmonie retrouvée
• Droit


  Mot ambivalent : évoque la force et la justesse
• Le droit est un ensemble de règles destiné à régir le rapport de l'homme vivant en société
• Sans règles, on connaitrait l'anarchie
• Le droit fait parti des sciences humaines car son objectif est de régler les rapports entre les hommes
• Le jour où il n'y aura plus de droit, nous quitterons la civilisation, le jour où il n'y aura plus d'humain, nous quitterons l'humain
• Le droit est un instrument composé d'un ensemble de règles
• Droit interne


  Droit national qui s'applique dans un territoire déterminé
• Droit international


  Droit qui régit les rapports entre les différents états
• Règles de droit public

  • Droit constitutionnel
  • Droit administratif
• Droit privé


  Droit qui ne s'occupe que des rapports entre particuliers
• Le droit pénal est une matière mixte combinant droit privé et droit public
• Droit processuel


  Droit du procès
• Droit social


  Droit du travail
• Règle de droit


  Règle assortie d'une sanction étatique, obligatoire et contraignante
• Le droit n'est pas qu'un seul instrument de contrainte, il doit être utilisé dans le bon sens pour faire le bien
• Le détournement du droit de sa finalité de justice est en général sanctionné
• La présomption d'innocence est un exemple de détournement du droit de sa finalité
• Glaive


  Symbole de la contrainte, peut faire craindre le pire
• Droit


  Pas seulement un instrument de contrainte, peut devenir un instrument d'oppression s'il est utilisé à n'importe quelle fin
• La doctrine positiviste a été utilisée essentiellement par Hitler, les dictateurs (ex : déportation des juifs régit par des lois votées : droit devenu un instrument d'oppression)
• Il faut contraindre les gens pour faire le bien (Rabelais : « science sans conscience est le pire des instruments »)
• Droit


  Instrument de justice (comme la balance)
• Le détournement du droit de sa finalité (= mauvais sens) est en général sanctionné
• Manipulation dévoyée du droit

  • Présomption d'innocence
  • Droit fiscal, douanier, comptable
• On ne peut détourner la règle de sa finalité
• Droit imaginaire et le droit A

  • Adultère
  • Avortement
  • Obligations entre concubins
  • Mariage blanc
  • Inceste entre majeurs consentants
• Tout ce qui n'est pas interdit n'est pas pour autant convenable, générateur de droit subjectif
• Finalité du droit


  Recherche de la justice
• Juste


  • Conforme à l'équité (équitas = égalité)
  • Exactitude et précision
  • Vérité
  • Assure l'harmonie
• Idéal d'un juriste : assurer un bon ordre social pour assurer l'équilibre et l'harmonie parmi les hommes en recherchant la vérité
• Celui qui a entre les mains le pouvoir d'obliger les autres doit être doté de belles qualités humaines, doit être vertueuse