intro histo au droit

• Procédure formulaire


  1. Le juge tranche au regard de la formule du prêteur

  2. Comble les lacunes du droit civil
• Juristes consultes


  Technicien du droit et praticien qui connaissent le droit civil et qui propose des consultations juridiques et propose de nouvelles solutions juridiques
• Les techniciens du droit vont penser le droit et réfléchir aux lois

  2 siècle avant Jésus-Christ
• Prudentes


  Savants qui consultent, plaident, étudient et enseignent
• Jurisprudence


  La science qui s'est développée à partir des prudentes
• Des écoles de jurisprudence se développent

  Entre la fin de la république, -101 - 250
• Jus plublice respondendi


  Le droit que l'empereur Auguste a donné à certains juristes consultes
• L'empereur Adrien a voulu contrôler l'ensemble des consultations juridiques pour éviter des divergences entre les réflexions des jurisconsulte et la volonté impériale
• Loi des citation


  Désigne des jurisconsulte dont les opinions auront une valeur législative (Gaius, Papinien, Modestin, Paul, Ulpien)
• Les prudents ont un rôle judiciaire auprès des prêteurs, cette pensée juridique sera dans des textes juridiques, des édits
• Rome est affaibli par des distinction politiques

  Entre -88 et -27
• Octave Auguste renverse la république et devient empereur
• Principat


  Première partie de l'empire (-27. 285), le princept est à la tête de l'empire
• Dominat


  Deuxième partie de l'empire (285 à 476), l'empereur est Dominus (au-dessus des autres)
• Sous l'empire, les institutions populaires ne sont plus convoquées et presque plus à la fin
• L'édit du prêteur n'évolue plus, le droit sous l'empire paraît figé
• Le Sénat continue d'exister via les Senatus consulte qui sont des textes établient par des sénateurs pour des magistrats afin qu'ils trouvent une solution
• Sous le règne d'Hadrien (117-138), les sénateurs consultes vont acquérir force de loi
• Dès Marc Aurèle (161-180) le vote au Sénat est supprimé et devient un système d'acclamations
• Hadrien fixe totalement l'édit du prêteur, seul l'empereur peut le modifier
• Quod principi placuit legis habet vigorem


  Ce qui plaît aux princes a force du droit
• Constitutions Impériales


  • Édits
  • Mandats
  • Rescrits
  • Décrets
• À la fin du principat, l'empereur va de plus en plus asseoir son pouvoir législatif, à la fin il se passera au-dessus du droit
• Entre 253 et 270, Rome traverse une crise politique importante sous plusieurs empereurs
• Docletien introduit un nouveau régime en 293: la tétrarchie
• Docletien revient à Rome avec l'idée que lui en tant qu'empereur il est un demi-dieu
• Entre 297 et 304, poussé par Galère, Docletien réalise des persécutions chrétiennes
• Constantin arrive au pouvoir en 306 et arrête les persécutions car il se convertit en 312 et il accepte le culte chrétien dans tout l'empire
• Lex animata


  L'empereur est qualifié de loi vivante
• Les rescrits deviennent des textes a portée générale, l'empereur est le seul a pouvoir interpréter les lois
• Codes de droit romain

  • Code Gregorien
  • Code Hermogenien (295)
  • Code Théodosien (439)
  • Code de Justinien (528)
• En 476, il y a une rupture dans la transmission juridique, tout ce qui est Romain est abandonné
• Lois barbares


  • Loi des wisigothes
  • Loi Gombette
  • Bréviaires d'Alaric II
• Clovis a utilisé le bréviaire d'Alaric pour rédiger la loi de France
• Éléments des lois barbares

  • Héritage romain
  • Institutions germaniques
• Il y a environ 1000 ans, le cinquième siècle est instable et violent, le Moyen Âge est multiple
• Lois barbares


  • Loi des Wisigoths (code d'Euric rédigé en 476)
  • Loi Gombette: Lex Romana Burqundiorum
  • Bréviaires d'Alaric II : Lex Romana Wisigothorum
• Quand Clovis combattra à la bataille de Vouillé, il mettra la main sur le bréviaire d'Alaric et va s'en servir pour rédiger la loi de France
• Éléments des lois barbares

  • Héritage romain
  • Institutions germaniques
• Rapports institutionnels des tribus barbares

  Rapports personnels et de fidélité, tout se fait via le serment, pas de notion de droit public