HDI 1

• Pyramide communauté chrétienne

  • Évêque élu (pape à Rome)
  • Autres évêques
  • Prêtres
  • Diacres
• Administration (oralité)

  • Administration centrale
  • Palais (familiers du Roi, dignitaires, conseillers)
  • Fonctions domestiques
  • Fonctions publiques
• Administration locale

  • Circonscription administratives (« pagi ») par un comte délégué par Roi -> serment fidélité
  • Fonctions administratives
  • Fonctions financières
  • Fonctions fiscales
  • Fonctions militaires
  • Fonctions judiciaires
• Organisation justice (principe de personnalité des lois)

  • Le mallus (tribunal droit commun)
  • Le Tribunal du Palais
• Administration centrale (maire du Palais)


  • Comte du Palais
  • Archichapelain
  • Chancelier
• Administration locale

  • Même chose que pdt mérovingiens (+ 'l'honor' pour les comtes)
  • Institution « missi dominici »
• Organisation et fonctionnement justice

  • Juridiction de droit commun est tjrs le mallus (= plaid comtal)
  • Justice rendue dans Tribunal royal (Tribunal du Palais)
• Coexistence de différents royaumes jusqu'au Xe s.

  • Kent (roi Aethelbert)
  • Northumbrie (roi Edwin)
  • Mercie (roi Offa)
  • royaume de Wessex (roi Alfred le Grand)
• Conception du pouvoir

  • Qualités royales
  • Accession au pouvoir
  • Sacre
• Administration 5e-11e

  • Administration centrale
  • Administration locale
• Organisation de la justice et procédure

  • Justice rendue au niveau du shire par la shire
  • Justice rendue au niveau du hundred par le hundredman
• Elle n'est pas bouleversée par la Conquête mais il y a un aménagement de l'exercice du gouvernement
• Administration locale


  • Shires
  • Hundred
• Shires


  Administrés par un ealdorman (héréditaire) chargé du commandement de l'armée, du maintien de l'ordre et de l'administrat° de la justice. Il reçoit une quote-part des amendes et bénéficie d'une dotation foncière. Cette fonction se prolonge sous dominat° danoise (yarl puis earl). Il y a aussi le sheriff (pas héréditaire->contrôle plus efficace) mais devient héréditaire. Guillaume va nommer le sheriff pr une durée déterminée (reprise en main). Tous les deux assistés par un conseil (nobles+clergé)
• Hundred


  Administré par un hundredman, agent de l'ealdorman ou du sheriff. Il a les mêmes compétences mais dans ressort du hundred. Il est assisté par un conseil
• Organisation de la justice


  • Shire court
  • Hundred reeve
  • Roi assisté par le wiotan
• Procédure


  • Système accusatoire
  • Ordalies écartées et remplacées par le duel judiciaire après la Conquête
  • Serment purgatoire (jureur voit son innocence affirmée par des cojureurs ou compurgatores)
• Un mouvement européen de renouveau économique voit le jour au XIe s. qui va bouleverser la seigneurie. C'est dû à une hausse du rendement de la terre et l'apparit° de nv techniques agraires
• Accroissement des communautés urbaines favorisé par hausse démographique
• Essor éco bénéficie au seigneur, ses prélèvements augmentent. Il y a une formation de surplus. Des bourgs se forment autour des châteaux et prospèrent si le seigneur accorde des droits à ces nv habitants
• Villes deviennent les lieux d'échanges intellectuels, concurrençant puis supplantant les abbayes. Cela se manifeste par la créat° d'unifs : Université de Bologne en Italie puis Université de Paris et de Montpellier puis Université d'Oxford puis de Prague et de Heidelberg
• L'émancipat° urbaine commence au XIe s. mais surtout au XIIe s. On remarque que le peuplement des villes augmente. Ce mvt est beaucoup moins complet et le phénomène d'autonomisat° est plus faible que dans l'espace français. Il n'y a pas d'opposition violente et la tutelle des prélats sur les villes est moins importante
• Dès le XIe s., Chester est dotée d'un tribunal urbain, composé de 12 juges désignés parmi les agents du roi, ceux de l'évêque et ceux du comte. Sous le règne d'Édouard le Confesseur, Lincoln dispose de sa propre juridiction
• Progressivement, l'ensemble des villes royales et seigneuriales se voient confier des compétences de justice et finances mais il reste un lien de dépendance avec le Roi/seigneur qui subsiste
• En 1066, Guillaume le Conquérant installe sa capitale à Londres et il va garantir le maintien des droits et libertés concédées par les souverains précédents. Elles ont d'abord été accordées aux guildes (corporations marchandes) afin de protéger leurs activités commerciales et promouvoir leur développement
• La ville de Londres est la seule où l'on peut parler de « mouvement communal »
• En 1141, Mathilde l'Empresse négocie à son tour avec la ville de Londres considérée comme une entité morale
• Henri II concède, après l'Anarchie, une charte qui confirme les libertés antérieurement acquises. Il multiplie, avec l'aide de son chancelier Thomas Becket, l'octroi des chartes à d'autres communautés urbaines (Bristol, Hastings, Lincoln, Oxford, Winchester). La charte de Londres en est le modèle
• Dès le règne d'Henri 1er, le sheriff est désigné par le Roi au sein du patriciat urbain (Gilbert Becket)
• En 1135, Étienne de Blois doit concéder des droits pour se faire accepter → échange de serments entre le Roi d'Angleterre et la communauté des habitants de Londres
• Un lettré anglais, Jean de Salisbury, secrétaire du chancelier d'Angleterre (Thomas Becket), lui écrit en 1164 pour lui vanter les qualités de la ville de Paris qu'il évoque comme une Terre sainte, une nouvelle Jérusalem, marquée par la présence divine : « Vraiment Dieu est ici et je ne le savais pas »
• Administration centrale


  • Curia regis
  • Exchequer
  • Chancery
  • Justiciar
• Administration locale


  • Inquest of sheriffs
  • Sheriffs
• Justice locale


  • Shire
  • Hundreds
  • Seigneurs-justiciers
  • Eyres
• Justice centrale


  • Curia regis
  • Court of Exchequer
  • Court of Common Pleas
  • King's Bench
• Jean sans Terre octroi une charte en 1199 à la ville de Londres lui reconnaissant la qualité de communia (autres villes plus tard). Cette charte concédée moyennant une importante somme d'argent, donne aux londoniens le droit de désigner eux-mêmes leur sheriff
• En 1215, la Magna Carta, accordée par Jean sans Terre, autorise les londoniens à désigner eux-mêmes leur mayor
• La place du Parlement dans l'exercice du pouvoir est affirmée sous le règne d'Édouard II qui va prononcer la déposit° du roi. Il devient un élément incontournable dans la vie politique
• Richard 1er rend ces chartes payantes afin de financer la croisade et les expéditions militaires engagées contre le Roi de France. Londres en profite pour donner une nv manifestat° de son émancipat°. Les habitants de Londres renversent Longchamp (Justiciar à qui l'administrat° du royaume a été confiée) et reconnaissent pour nv Justiciar Gautier de Coutances, évêque de Rouen. A son retour, Richard 1er réduit les obligations fiscales (exactions) que lui doivent les habitants
• Le parlement évolue sous l'importance des comtés et villes qui veulent former un espace de pouvoir distinct des représentants noblesse et clergé. Parlement se divise : Chambre des Communes et Chambre des Lords. Il s'organise au Palais de Westminster en 1335