Intro historique droit l1

• Franc : ethnie francs salien (Clovis, meurt en 511) prend le pouvoir et remporte victoire d'oligarque et réépure (pepin le bref). Puissance du roi franc est temporaire. Période des fenians
• Maire du palais : 732 Poitiers Charles martel
• Définition chronologique


  Période intermédiaire entre l'antiquité et la renaissance, entre la chute de Rome et le XVIe siècle
• Définition terminologique


  Le moyen âge prend place entre la chute de Rome et le XVIe siècle
• Les lumières sont nostalgiques de la grandeur mythiques antiques de l'empire romain et se considèrent comme les héritiers de cette renaissance
• Les X siècle de MA forment donc un âge moyen, médiant. C'est une transition
• Le moyen âge est désigné comme le chaos barbare, le désordre féodal
• Du Xème à la fin du Xième siècle « les temps féodaux »
• Politique


  • Le pouvoir central a quasiment disparu, les attributs du pouvoir politique : pouvoir législatif, justice, l'armée, la police, la finance ; sont accaparés par une multitude de titulaires è les seigneurs
  • Chaque seigneur peut exercer les pouvoirs normalement détenus par un roi sur son territoire
  • Les seigneurs entretiennent des climats d'insécurité permanent par des guerres privées
  • Territoire qui dépend d'un seul homme, le seigneur qui exerce les prérogatives de puissance publique
• Religieux

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• Économique


  • Régression de l'économie. Le luxe subsiste. C'est une économie domaniale. La seigneurie produit tout ce dont il y a besoin
• Social


  • Pop qui se répartit très inégalement sur le territoire. Les groupes humains sont très peu nombreux et parsemés. Ce sont les liens individuels qui primes sur l'attachement au royaume, le lien au seigneur =, lien avec la famille. Rapport d'homme à homme sur le fondement de lien de dépendance personnelle tel que le lien vassalique ou encore le lien servile. L'église chrétienne n'échappe pas à ce système, elle subit l'emprise des laïques
• Il existe une grande mobilité sociale, un serf peut devenir noble
• Sur le plan artistique, c'est la période de l'art roman qui arc de plein cintre
• Du XIIème au XVe siècle « les temps (des prémices) de l'Etat »
• Au cours de cette période se produit une progression démographique ou explosion démographique. Au XIII -ème siècle environ 10 000 000 en France ce qui est très important
• Campagnes


  • Les groupes humains se rapprochent les uns des autres du fait des campagnes de défrichement. Seront organisé par des monastères
• Populations mobiles


  • Marchands (pieds poudreux), les croisés qui vont voyager jusqu'en terre sainte : Palestine), les pèlerins : pèlerinage (sanction que prononce l'Eglise) SJdC
• Il se produit alors un renouveau commercial sur le plan national et international
• Venise. Monnaie réapparait en métaux précieux
• Développement du salariat et de l'artisanat dans les villes
• Bourgeoisie


  • Habitant du bourg, ce sont des artisans et commerçants. Ils ne perçoivent rien de la terre. Leur objectif est le profit
• Église


  • Elle a achevé sa réorganisation grâce à la réforme grégorienne. Elle s'affirme dans ses différentes missions : guider les âmes vers le salut, mission d'enseignement et d'assistance 'aux pauvres de la paroisse grâce aux hôpitaux. Elle aspire à une domination du pouvoir temporel, total en s'appuyant sur une doctrine politique « théocratie pontificale »
• On observe la reconstruction d'une autorité monarchique parce quelques grand roi se succèdent et s'impose face au féodaux, seigneurs, pape et à l'Empereur germanique
• Frontière entre seigneurie, royaumes et entre catégories sociales commencent à se fixer et à se cloisonner. Accès à la noblesse devient de plus en plus difficile
• Les statuts juridiques se précises que ce soit le statut des nobles ou des terres. (Vassalité)
• Sous l'influence duquel le droit devenait plus pratiqué, plus savant
• Plan artistique : art gothique
• Société féodo-seigneuriale laïque


  Société d'ordres, société de corps
• Ordre


  Phénomène fonctionnel et juridique, répartition en fonction des fonction sociales et ensuite sanctionné juridiquement
• Classe


  Phénomène socio-économique qui regroupe des individus qui se singularisent par une similitude d'habitat, de façon de vivre, de type de travail
• Trois ordres médiévaux


  • Oratores (ceux qui prient)
  • Bellatores (les guerriers, ordre de la noblesse)
  • Laboratores (ceux qui travaillent, les serfs)
• Corps


  • Groupements et des associations où chaque individu va trouver sa fonction, sa protection, son statut voire les moyens de son ascension sociale
  • Unité juridique, politique, administrative et par la poursuite d'un intérêt commun
  • Multiplicité et la des corps fait que les individus ne sont jamais isolés et n'agissent que très rarement à titre individuel au sein de la société
• Corpus mysticum rei publicae


  Théorie selon laquelle la France formerait un corps unique, à l'image d'un corps humain
• Chrétienté médiévale


  • Coïncidence entre la société laïque et l'église, nécessité d'être chrétien pour faire partie de la société
• Universalisme médiéval


  • Absence de véritable divisions nationales, existence d'une institution universelle (l'Église), existence de courants d'échanges humains internes
• Hiérarchies médiévales


  Mode pyramidal avec le roi au sommet, puis les vassaux du roi, puis les vassaux de ces vassaux
• Divisions et hiérarchisations


  • Nobles
  • Roturiers
  • Serfs
• Noblesse


  • Individus qui ont pour mission de défendre le reste de la population, les plus aptes à assumer la direction politique, le pouvoir
• Divisions et hiérarchisations


  • Nobles
  • Roturiers
  • Serfs